Mentions légales

Le site LA JUPE NORMANDE est édité par la micro-entreprise dont le nom commercial est La jupe Normande. L’entreprise est immatriculée à la Chambre des Métiers et de l’Artisanat de l’Eure sous le numéro 539918284 RM 27 et domiciliée en cette qualité au 21 rue de la Guitoune, 27200 Vernon

La directrice de la publication et responsable de la rédaction du présent site est Madame Sihame ESSOUFI.

L’éditeur est joignable par courrier électronique à l’adresse suivante : contact@lajupenormande.fr

Le présent site est hébergé par OVH – 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX.

Propriété intellectuelle

Tous les contenus et les œuvres présents sur le site https://www.lajupenormande.fr sont protégés au titre du droit d’auteur et de la propriété intellectuelle aux termes des articles L 111-1 et L112-1 du code de la Propriété Intellectuelle.

Les créations présentées sur le site sont la propriété de la créatrice. Ils sont destinés à un droit d’utilisation personnel à usage privé non exclusif et non cessible.

Toute utilisation ou reproduction sans autorisation des textes, commentaire, photos et articles présents sur ce site sont strictement interdites (art.4.335-3). Toute diffusion publique, usage commercial sont par conséquent interdits sans autorisation du titulaire des droits

Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle et engage la responsabilité civile ou pénale de l’auteur de la contrefaçon.

La jupe Normande est une marque déposée, toute contrefaçon ou reproduction même partielle est passible de poursuites judiciaires.